Conditions générales

RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ASSOCIATION SPORT ET LOISIRS DU 6e ARRONDISSEMENT

🔹 PRÉAMBULE : 

Conformément à la loi du 1er juillet 1901 relative aux associations, le présent règlement s’applique à l’ensemble des membres inscrits, dans le cadre des activités organisées par l’Association Sport et Loisirs du 6e Arrondissement.

En procédant à son inscription et au paiement de l'adhésion et des cotisations, l'adhérent ou son représentant légal reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement et des conditions générales, et les accepte sans réserve. Cet engagement vaut pour l'intégralité de la saison des cours collectifs, allant de septembre à mai de l'année suivante, et oblige au paiement de la totalité de la cotisation.

Le présent règlement s’applique à toute personne inscrite et participant aux activités de l’association, y compris les membres du bureau, bénévoles et intervenants. Sa bonne application repose sur l’adhésion et le respect de tous. Tout manquement aux dispositions du règlement peut entraîner des sanctions disciplinaires proportionnées, décidées par le Bureau après audition de l’intéressé, conformément aux articles dédiés.

Principes généraux de discipline : 

• Comportement inapproprié ou perturbateur : actes ou propos perturbant le déroulement des activités (violences verbales ou physiques, harcèlement, discrimination).

• Non-respect des consignes de sécurité : comportement mettant en danger sa propre sécurité ou celle des autres participants.

• Usage d'équipements non autorisés ou dégradation du matériel : utilisation d’équipements non autorisés ou dégradation volontaire du matériel mis à disposition.

• Non-respect des obligations financières : en cas de retard de paiement, l’association appliquera des intérêts de retard au taux légal, suspension d’accès ou inscription bloquée jusqu’au règlement intégral.

• Sanctions disciplinaires : avertissement verbal ou écrit, dans le respect du RGPD, suspension temporaire ou exclusion définitive. Les décisions sont notifiées par écrit et l’adhérent peut demander un entretien pour faire valoir ses observations.

•  Rappel général : Les dispositions énoncées font partie intégrante du règlement intérieur et des conditions générales de l’association Sport et Loisirs du 6e Arrondissement. Elles s’appliquent à l’ensemble des adhérents, sans distinction, et ont pour objet de garantir :

  • le bon fonctionnement des activités de l’association,

  • le respect des règles de sécurité et de discipline,

  • l’exécution des obligations financières des adhérents.

I – CONDITIONS GÉNÉRALES D’INSCRIPTION

Article 1 – Périodes d’activités et calendrier 

• Durée et cadre des activités :  Les activités sportives et artistiques de l’association Sport et Loisirs 6e se déroulent exclusivement pendant les périodes scolaires, à l’exception du 30 avril, des jours fériés et des fermetures exceptionnelles des équipements (salles, gymnases, piscines) indépendantes de la volonté de l’association. 

• La saison des cours collectifs s’étend de mi-septembre à fin mai de l’année suivante. L’association se réserve le droit de modifier le calendrier des activités en cas de force majeure, de décision administrative (par exemple, fermeture municipale ou privé des installations) ou de circonstances imprévisibles et indépendantes de sa volonté, telles que conditions météorologiques exceptionnelles, grèves, indisponibilités de personnel ou de locaux. Aux termes de l’article 1218 du Code civil, la force majeure désigne un événement imprévisible, irrésistible et extérieur qui empêche l’exécution normale des activités.

• Communication aux adhérents : Au début de chaque saison, une convocation indique la date de reprise des activités. L’ensemble des informations relatives aux activités, calendriers et communications officielles est publié prioritairement sur le site internet officiel www.sportetloisirs6.fr, que l’adhérent s’engage à consulter régulièrement. Les envois par email et/ou SMS peuvent compléter ces informations, mais ne sont pas systématiques et ne remplacent pas la consultation du site, la responsabilité de l’adhérent étant engagée en cas de non-consultation.

• Calendrier en ligne : Le calendrier des cours collectifs, Sport et Loisirs 6e, indiquant les périodes de fermeture des gymnases, salles et piscines (pendant lesquelles les activités sont suspendues et les installations ne sont pas mises à disposition de l’association) est mis à jour chaque saison et consultable en intégralité sur le site :  www.sportetloisirs6.fr 

• Stages de tennis : Des stages de tennis ou autres activités ponctuelles peuvent être organisés pendant les vacances scolaires. Les dates et modalités sont consultables sur le site de l’association www.sportetloisirs6.fr . 

• Fermetures exceptionnelles et report : En cas de fermetures exceptionnelles, imprévisibles et indépendantes de la volonté de l’association (telles que grèves, intempéries, mesures sanitaires, pannes d’infrastructure, travaux de sécurité ou d'urgence ou toute autre cause relevant de la force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil), des séances de rattrapage pourront être organisées au mois de juin, sous réserve des contraintes matérielles et logistiques de l’association. 

  • En l’absence de fermetures exceptionnelles, l’association peut proposer, à titre gracieux, des séances supplémentaires à ses adhérents au mois de juin, laissées à sa seule appréciation.

  • Dans tous les cas, l’adhérent ne pourra prétendre à aucun remboursement, report ou indemnisation, en application des statuts de l’association et de la loi du 1er juillet 1901

  • Le calendrier des activités peut être modifié en raison de circonstances exceptionnelles ou imprévues, telles que grèves, intempéries ou contraintes logistiques. Il incombe à chaque adhérent de consulter régulièrement les communications officielles de l’association, disponibles sur le site internet www.sportetloisirs6.fr, pour prendre connaissance de ces modifications.

Article 2 – Modalités d’inscription

• La pré-inscription à toute activité proposée par l'association se fait exclusivement via le site internet www.sportetloisirs6.fr. En cas d’indisponibilité temporaire du site, l’association pourra proposer une alternative de dépôt de pré-inscription, communiquée sur le site ou par voie électronique.

• Les pré-inscriptions sont enregistrées dans l’ordre chronologique de réception, mais cet ordre n’accorde aucun droit automatique à l’admission. L’admission se fait selon des critères objectifs et non discriminatoires, tels que le niveau et l’âge, afin de placer chaque participant dans un cours collectif adapté, garantissant l’homogénéité des niveaux. Ces critères permettent également de maintenir l’équilibre des âges et des niveaux, tout en respectant les limites d’accueil.

• La validation de l’inscription, qu’elle soit favorable ou défavorable, est notifiée par courriel. Si l'adhérent ne reçoit aucune notification au-delà de dix-neuf (19) jours ouvrés suivant la réception de sa pré-inscription, son dossier est réputé placé en liste d’attente. L’adhérent est tenu de consulter régulièrement son espace personnel sur le site internet pour suivre l’état de son dossier. L’association décline toute responsabilité en cas de non-consultation de cet espace par l’adhérent.

• En cas de forte demande, l’association se réserve le droit de refuser certaines inscriptions.

• L'inscription est considérée comme définitive uniquement après validation par l'association, sous réserve de la disponibilité des places.

• Le paiement de l'adhésion et de la cotisation constitue un engagement pour l'ensemble de la saison pour les activités choisies lors de l’inscription. Le paiement devra être effectué dans un délai de quinze (15) jours calendaires à compter de la notification de validation de l’inscription. À défaut de paiement dans ce délai, la place pourra être réattribuée sans préavis, après un éventuel rappel, et le dossier concerné sera mis sur la liste d’attente.

• Une fois l’activité commencée, l’adhérent ne pourra prétendre à aucun remboursement. Toute activité débutée est considérée comme due, sauf en cas de force majeure ou d’annulation de l’activité par l’association. 

• Les horaires et lieux des cours ou réservations de courts peuvent être modifiés ou annulés selon la disponibilité des installations. L’association s’engage à informer les adhérents de toute modification dans les meilleurs délais. Les adhérents sont tenus de consulter régulièrement les informations à jour sur le site internet.

Article 3 – Documents obligatoires

• Tout participant à une activité sportive doit fournir un certificat médical d’aptitude, daté de moins de trois ans, sous réserve des éventuelles exigences réglementaires de la discipline ou de la fédération concernée.

• Ce document devra être téléversé dans l’espace personnel de l’adhérent.

• En l’absence de ce document, l’adhérent est entièrement responsable en cas d’incident.

Article 4 – Droit à l’image

• Dans le cadre des activités proposées, l’association peut réaliser des prises de vue (photos ou vidéos) des participants lors des cours, événements, spectacles, expositions ou manifestations sportives.
  Ces images sont utilisées exclusivement à des fins non commerciales pour la communication et la valorisation de l’association (site internet, réseaux sociaux, plaquettes, bilans d’activité).
  L’adhérent, ou son représentant légal pour les mineurs, consent à l’utilisation de son image en cochant la case prévue à l’inscription. Il peut retirer ce consentement à tout moment, par écrit, ce qui entraînera le retrait des images de toute diffusion future.
  L’association s’engage à respecter la vie privée et la dignité des participants, et à ne pas céder les images à des tiers à des fins commerciales. Les images sont conservées pour une durée maximale de 3 années.

• Les données collectées lors de l’inscription sont traitées pour la gestion des adhésions, des activités, de la facturation et de la communication associative.
  Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant.
  Les données sont conservées pendant la durée de l’adhésion et jusqu’à 3 ans après la dernière activité ou relation contractuelle, sauf obligation légale de conservation plus longue.
  Pour toute question relative à la protection de vos données, vous pouvez contacter : [votre email]

Article 5 – Adhésion annuelle

• En s’inscrivant, l’adhérent (ou son représentant légal pour les mineurs) reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s'engage expressément à respecter les règles de fonctionnement de l’association. L’adhésion est due intégralement et immédiatement lors de l’inscription. Elle est obligatoire pour participer aux activités et est non remboursable dès son règlement. Pour certaines disciplines (notamment le dessin/peinture ou le tennis), des frais complémentaires spécifiques peuvent s’appliquer (participation au modèle vivant, licence FFT, etc.). En cas de défaut de paiement, l’association se réserve le droit de suspendre l’accès de l’adhérent aux activités ou de résilier son inscription, conformément aux dispositions détaillées à l’Article 7 du présent règlement.

Article 6 – Paiement des cotisations

• Les cotisations sont établies en fonction de la nature et de la durée de l’activité, en tenant compte des interruptions prévisibles (vacances scolaires, jours fériés) et des fermetures exceptionnelles indépendantes de la volonté de l’association.

• En adhérant à notre association, vous ne souscrivez pas à un tarif horaire ou à un forfait spécifique, mais à une contribution globale forfaitaire à l’activité et au fonctionnement de l’association.

• Le paiement doit être effectué dans un délai de quinze (15) jours calendaires à compter de la date d’inscription. Passé ce délai, l’inscription n’est pas considérée comme validée.

• Les interruptions exceptionnelles indépendantes de la volonté de l’association (cas de force majeure, injonction administrative, etc.) feront l’objet d’un traitement spécifique décidé par le conseil de l’association, au cas par cas. Ce traitement pourra inclure un report des cours sur le mois de juin, ou toute autre mesure jugée appropriée, garantissant la transparence et l'équité vis-à-vis des adhérents.

En cas de retard ou de défaut de paiement :

• Des intérêts de retard pourront être appliqués sur le montant dû, au taux d’intérêt légal en vigueur.

• L’association engagera une procédure de relance pour recouvrer la créance, conformément aux dispositions légales.

• L’accès aux activités pourra être suspendu ou l’inscription résiliée de plein droit, conformément aux dispositions détaillées dans le Règlement Intérieur ou les Conditions Générales d’Adhésion.

• L’accès aux inscriptions pour la saison suivante sera temporairement bloqué tant que la situation n’est pas intégralement régularisée.

• L’accès aux activités sera rétabli dès le paiement intégral des sommes dues (principal et intérêts de retard).

Options de paiement disponibles :

1. Paiement sécurisé en ligne par carte bancaire (via votre espace adhérent) :

• Jusqu'au 31 janvier : 4 mensualités sans frais (solution Stripe)

• À partir du 1er février : règlement en une fois (solution Stripe)

2. Paiement par virement bancaire :

Pour un virement bancaire (effectué en un seul versement), merci d’indiquer obligatoirement dans l'objet du virement :

• Les coordonnées bancaires de l’association (IBAN/BIC) sont disponibles sur demande auprès de Sport & Loisirs 6e.

• le n° de dossier ou le nom et prénom de l’élève,

• ainsi que l’activité concernée.

3. Aides financières acceptées :

✅ Bon CAF

✅ Coupons Sport ANCV

✅ Chèques-Vacances ANCV

✅ Réduc’Sport

✅ Pass'Sport

❌ Les chèques de banques ne sont pas acceptés.

Pour un paiement sur place :

• Mairie du 6e arrondissement, 78 rue Bonaparte, escalier E, 1er étage. Accueil les mercredis et vendredis de 10h00 à 13h00 (hors vacances scolaires).

• Pour contacter Sport et Loisirs 6e, consulter le site internet www.sportetloisirs6.fr ou envoyer un courriel à l'adresse info@sportetloisirs6.fr

Article 7 – Adhésion et Cotisation – Modalités et Conditions

Les frais d’adhésion, qui correspondent à l’appartenance à l’association, et les cotisations, liées à la participation aux activités, sont deux éléments distincts. Ils sont exigibles dès la validation de l’inscription par l’association. Le paiement devra être effectué dans un délai de quinze (15) jours calendaires à compter de cette validation.

Conformément à la loi du 1er juillet 1901 relative aux associations, les sommes versées à l'association sont acquises, selon les modalités suivantes :

• L'adhésion est due et non remboursable dès l'inscription.

• Toute activité commencée est due. La cotisation correspondante devient non remboursable à compter du premier cours de l’activité concernée.

En adhérant à notre association, vous ne souscrivez pas à un tarif horaire ni à un forfait d'activité, mais à une contribution à la vie et au fonctionnement de l'association.

L’association ne percevant aucune subvention public, elle finance son fonctionnement uniquement par les cotisations de ses adhérents, utilisées pour assurer les éléments essentiels à ses activités, conformément à ses statuts et à la réglementation en vigueur, notamment :

• Les salaires des enseignants et intervenants.

• Les assurances et charges sociales obligatoires.

• La réservation des salles, gymnases, piscines et créneaux tout au long de l'année.

• L’achat, l’entretien et le renouvellement du matériel pédagogique.

• La gestion administrative, logistique et comptable de l’association.

Les cotisations sont dues dès l’inscription de l’adhérent et garantissent sa place pour l’ensemble de la saison, s’étendant de mi-septembre à fin mai de l’année suivante. Elles contribuent à la pérennité des activités proposées par l’association. L’inscription implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement.

Sauf disposition légale impérative contraire, aucune cotisation ne pourra être remboursée, quelle qu’en soit la cause, y compris en cas de force majeure, maladie, accident, déménagement ou tout autre événement indépendant de la volonté de l’adhérent.

Par dérogation expresse, un remboursement partiel (hors adhésion définitivement acquise) pourra être accordé uniquement par décision du Bureau en cas de longue maladie ou d’accident entraînant une incapacité continue supérieure à trois (3) mois, dûment attestée par certificat médical.

Le montant et la forme éventuels de cette compensation sont laissés à l’appréciation exclusive et discrétionnaire du Bureau et ne constituent en aucun cas un droit automatique.

Toute demande doit être adressée par écrit, motivée et accompagnée des justificatifs dans un délai de quinze (15) jours calendaires suivant l’événement. Tout dossier incomplet ou hors délai sera rejeté de plein droit. La décision du Bureau est définitive et sans recours.

Annulation des séances : En cas de circonstances exceptionnelles indépendantes de la volonté de l’association, telles que des conditions météorologiques défavorables, la fermeture imprévue des installations ou tout autre événement rendant impossible la tenue des activités, l’association pourra annuler une ou plusieurs séances.

Ces situations étant déjà prises en compte dans le calcul des cotisations, aucun remboursement ne sera effectué.

Toutefois, un report sur le mois de juin ou toute autre mesure équitable pourra être décidé par le Bureau, en fonction des possibilités matérielles et des circonstances rencontrées. Toute décision de report sera communiquée par écrit aux adhérents.

Absence de l'adhérent : En cas d'absence de l'adhérent, aucune session de rattrapage ne sera proposée, et aucun remboursement ne pourra être demandé, quelle qu'en soit la cause.

Rappel du principe de la vie associative : Nous vous rappelons que, conformément à la loi, « les adhérents d’une association sont les parties prenantes d’un projet collectif dans un cadre statutaire défini, et en aucun cas des consommateurs d’activités dispensées à la séance. (…) C’est le principe même de la vie associative et il est indivisible. »

II – RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Article 8 : Durée des cours :

• Les cours de sports (tennis, badminton, natation, gym-fitness, tennis de table, futsal) sont programmés selon l’activité pour une durée de 45 minutes, 55 minutes, 1 heure, 1 heure 30, 2 heures ou 2 heures 30, incluant le temps de déshabillage, de cours et de réhabillage.

• Les leçons artistiques (danse classique, barre au sol classique, danse moderne jazz, comédie musicale, danse éveil corporel, dessin/peinture, piano-clavier) sont organisées selon l’activité pour une durée de 45 minutes, 55 minutes, 1 heure, 1 heure 30, 2 heures ou 2 heures 30, y compris le temps de déshabillage et de réhabillage. Pour les leçons de dessin et de piano, la même directive doit être suivie, incluant l’installation et le rangement du matériel dans la durée prévue pour la leçon.

• Que ce soit pour les cours de sports ou les leçons artistiques, il est impératif que le lieu de la leçon soit libéré à l’heure prévue pour la fin du cours mentionnée sur le programme, pour des raisons de sécurité et d’assurance.

Article 9  – Tests de niveau : Natation et Piano-Clavier

Les tests de niveau s'appliquent exclusivement aux activités de Natation et Piano-Clavier. Aucune évaluation préalable n'est nécessaire pour les autres activités sportives ou artistiques proposées.&

Les séances tests ont pour objectif d’évaluer les compétences des participants afin de les orienter vers un groupe adapté à leur âge et à leur niveau, tout en assurant la compatibilité de leur niveau avec celui du groupe. L’affectation définitive dépendra des résultats obtenus lors du test et de la disponibilité des places. Cette démarche vise à garantir des groupes homogènes, favorisant ainsi une progression cohérente et un encadrement sécurisé.

• Natation : Les leçons collectives sont accessibles à partir de 6 ans, pour enfants, adolescents et adultes, sous réserve de réussite aux séances-tests organisées de mi-septembre à fin septembre, sur convocation. Ces séances-tests font partie de l’adhésion annuelle et ne constituent pas les cours réguliers. En cas de réussite, l’horaire du cours régulier sera fixé par le maître-nageur en fonction de l’âge et du niveau du participant.

  Les cours collectifs réguliers débutent en octobre et se déroulent jusqu’à fin mai. L’accès à ces cours est conditionné au paiement de la cotisation correspondante, couvrant l’ensemble de cette période et constituant un engagement pour la saison.

• Piano-Clavier : Les leçons collectives sont accessibles à partir de 7 ans, quel que soit le niveau (débutant ou ayant déjà pratiqué le piano), sous réserve de réussite au test de niveau, dont la date sera communiquée en septembre, sur convocation. Ce test fait partie de l’adhésion annuelle et ne constitue pas les cours réguliers. En cas de réussite, l’horaire du cours régulier sera fixé par la professeure et se situera entre 14h et 17h.

  Les cours collectifs réguliers débutent en octobre et se déroulent jusqu’à fin mai. L’accès à ces cours est conditionné au paiement de la cotisation correspondante, couvrant l’ensemble de cette période et constituant un engagement pour la saison.

  Préinscription obligatoire : La participation aux tests est soumise à une pré-inscription en ligne sur www.sportetloisirs6.fr.

• Les résultats des tests seront transmis directement par l’enseignant ou adressés par mail dans les jours suivant le test.

• Modalités de paiement : Le règlement peut s’effectuer lors de la préinscription ou après la réussite au test. Si le test n’est pas validé, toute somme versée sera intégralement remboursée sans délai.

Article 10 : Veille de vacances :

• Les veilles de vacances scolaires, et sous réserve des disponibilités d’ouverture conformément au calendrier des centres sportifs, les effectifs des cours sont généralement réduits.  En conséquence, l’association se réserve le droit de réorganiser exceptionnellement les plannings des cours. Si la majorité des élèves d’un cours est absente, le jour et l’horaire du cours habituel pourront être exceptionnellement modifiés,  et la séance pourra être exceptionnellement plus longue si nécessaire.. Dans le cas contraire, aucune modification ne sera apportée. Afin de faciliter cette réorganisation, un sondage pourra être envoyé au moins trois jours avant les vacances scolaires par SMS ou tout autre moyen approprié, pour confirmer votre présence ou absence et notifier, le cas échéant, un changement exceptionnel de jour et d’horaire.

• Aucune compensation financière ou autre ne pourra être exigée en cas de modification exceptionnelle du planning.

Article 11 : Fournitures :

• Les fournitures nécessaires pour les activités sportives ou artistiques ne sont pas prises en charge par l’Association. Les animateurs sportifs ou artistiques de chaque section vous indiqueront la liste des fournitures nécessaires pour suivre leurs cours.

Article 12 : Responsabilités :

• L'association n'est responsable des mineurs que pendant le créneau horaire correspondant à l’activité choisie. Aucun enfant ne doit rester sur les installations au-delà de son cours.

• Pour des raisons de sécurité et d'assurance, il est impératif que les cours se terminent à l'heure prévue par le programme et que la salle, le gymnase, ou la piscine soit libéré à ce moment-là.

• Les parents ou leurs délégués doivent s’assurer que leur enfant est pris en charge par le professeur au début de son cours et qu’il sera repris en charge à la sortie de son cours.

• Par mesure de sécurité, afin d’assurer le bon déroulement des activités et conformément aux obligations liées à notre couverture d’assurance, l’accès aux installations est strictement réservé aux personnes dûment inscrites. Toute présence extérieure (parents, accompagnateurs, amis…) est interdite.

• L’association décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou détérioration d’objets personnels survenant dans les équipements sportifs, publics ou privés, utilisés dans le cadre de ses activités, sauf en cas de faute avérée de sa part.

Article 13 : Utilisation des moyens de communication électroniques :

1/ Objet :

Le présent article est obligatoire pour tous les membres dès leur adhésion ou participation aux activités concernées. 

Pour certaines activités, l’Association peut mettre en place des groupes WhatsApp, Signal ou équivalents afin de :

• Diffuser des informations officielles ;

• Coordonner les activités (convocations, présences, questions pratiques) ;

• Promouvoir les activités et projets de l’Association, conformément à son objet statutaire.

2/ Règles et modération :

• Ces espaces doivent rester strictement liés à l’activité.

• Tout contenu politique, religieux, commercial ou publicitaire extérieur à l’Association, personnel ou contraire à son image, est interdit dans ces espaces.

• Les échanges doivent demeurer respectueux et courtois.

• L’Association peut modérer les échanges, restreindre les publications ou exclure tout membre en cas de manquement, après rappel préalable.

• Des sanctions disciplinaires complémentaires peuvent être appliquées conformément aux statuts et au règlement intérieur, jusqu’à l’exclusion définitive.

Article 14 : Assurances :

• Conformément aux exigences de la Fédération Française de Tennis (FFT), toute personne inscrite à une activité de tennis proposée par l’association (jeu libre, mini-tennis, école de tennis, tennis compétition, tennis adapté) doit obligatoirement souscrire à une licence FFT, délivrée par Sport et Loisirs 6e. Cette licence est indispensable pour participer à toute forme de pratique du tennis au sein de l’association, qu’il s’agisse de cours encadrés, de jeu libre ou de pratique individuelle ou de compétition. Elle inclut une couverture d’assurance fédérale (Cliquez ICI), conforme aux statuts de la FFT, couvrant les risques liés à la pratique du tennis, tant à titre individuel que collectif. Pour plus de détails sur cette couverture, une fiche d'information est disponible sur demande.

• En revanche, les autres activités proposées par l’association (futsal, natation, tennis de table, badminton, gym douce, pilates, renforcement musculaire, danses, dessin, piano, etc.) ne sont pas affiliées à leurs fédérations respectives. Ces activités, encadrées par des enseignants diplômés d’État (DE), relèvent exclusivement de la pratique de loisir, non compétitive, et sont ouvertes à tous. Elles sont couvertes par un contrat d’assurance souscrit auprès de la MACIF, incluant la responsabilité civile et la couverture des accidents individuels.

• En complément de votre propre assurance responsabilité civile familiale, l’Association est également assurée auprès de la MACIF (contrat MAS Vie associative) pour la responsabilité civile, la protection de vos droits et les dommages corporels. Une copie du contrat détaillant les garanties souscrites est disponible à l’accueil de l’association sur simple demande.

• Si vous souhaitez souscrire des assurances complémentaires, vous pouvez contacter votre assureur ou l’Association, qui vous mettra en relation avec notre conseiller MACIF. Ces assurances complémentaires sont à la charge exclusive des membres, s’ils choisissent d’y souscrire.

• En cas d’accident survenant lors d’un cours ou d’une activité, une déclaration d’accident devra être remplie et envoyée à l’association dans un délai maximum de 3 jours ouvrés. Cette déclaration doit être accompagnée de l’original du descriptif des blessures et mentionner le nom de l’assureur ainsi que le numéro de police d’assurance. Tout retard dans la déclaration peut compromettre la prise en charge par l’assurance.